Réglementation · 2026-2027

Règlements intérieurs

Les règles de scolarité, d’assiduité, d’évaluation, d’hygiène et de sécurité et de discipline de l’École de Commerce de Lyon. Un règlement pour l’alternance, un pour le rythme classique.

Télécharger

Quel règlement vous concerne ?

Le règlement applicable dépend de votre rythme de formation. Il est remis à chaque apprenant et signé en même temps que le contrat d’études.

  • Contrat d’apprentissage ou de professionnalisation

    Alternance

    Pour les alternants du double cursus : BBA ou MBA, diplômes propres de l’école, et titre RNCP préparé en alternance.

    • Statut de salarié et temps de formation
    • Absences, arrêt de travail et lien avec l’employeur
    • Diplôme de l’école et titre RNCP
    • Rupture du contrat, congés pour examens
    PDF · 19 pagesAnnée 2026-2027
    Télécharger le règlement alternance (PDF)Consulter en ligne (nouvel onglet)
  • Statut étudiant

    Rythme classique

    Pour les étudiants inscrits au BBA ou au MBA en rythme classique, avec stages.

    • Conditions financières et contrat d’inscription
    • Absences et justificatifs
    • Stages sous convention
    • Médiation de la consommation
    PDF · 18 pagesAnnée 2026-2027
    Télécharger le règlement rythme classique (PDF)Consulter en ligne (nouvel onglet)
Contenu

Ce que contiennent les règlements

Les deux règlements suivent la même structure. Chacun comporte en plus des dispositions propres à son rythme.

  • Inscription et statutConditions d’inscription, carte étudiant, statut.
  • AssiduitéAbsences justifiées et injustifiées, seuils, retards.
  • ÉvaluationsÉpreuves, fraude, plagiat, rattrapage.
  • DiplômeConditions d’obtention, mémoire, jurys.
  • Tenue et comportementCode vestimentaire et règles de vie.
  • Hygiène et sécuritéConsignes, évacuation, numéros d’urgence.
  • DisciplineSanctions et procédure, droits de la défense.
  • ReprésentationÉlection et rôle des délégués.
  • QualitéRéclamations, appréciations, référent handicap.
Informations

Accès et entrée en vigueur

  • Accessibles en permanenceLes règlements sont consultables à tout moment sur cette page.
  • Un exemplaire sur demandeVous pouvez demander l’envoi d’un exemplaire par email via le formulaire de renseignements.
  • Année 2026-2027Les règlements s’appliquent à compter de leur diffusion pour l’année de formation 2026-2027. Ils remplacent ceux de l’année 2025-2026.
Rejoindre l’ECL

Une question sur la scolarité ?

L’équipe pédagogique vous répond sur l’organisation de la formation, l’alternance et les modalités d’admission.

Demander des informations Nos formations